NOS SOLUTIONS
Contrat de capitalisation
Valorisez votre capital avec une solution patrimoniale souple, utile pour organiser, faire évoluer et transmettre votre patrimoine dans un cadre adapté à vos objectifs.
Qu’est-ce qu’un contrat de capitalisation ?
Le contrat de capitalisation est une solution d’épargne qui permet de placer un capital sur la durée et de le faire évoluer au sein d’une enveloppe patrimoniale souple. Comme l’assurance-vie, il donne accès à différents supports d’investissement, du plus sécuritaire au plus dynamique, que l’on peut combiner selon son profil et ses objectifs.
Cette souplesse en fait un outil apprécié pour structurer une épargne de moyen ou long terme, tout en conservant la possibilité d’ajuster son allocation au fil du temps. C’est un instrument de gestion patrimoniale à part entière, qui s’inscrit dans une réflexion globale sur l’organisation et la valorisation de votre patrimoine.
Contrat de capitalisation ou assurance-vie ?
Le contrat de capitalisation et l’assurance-vie partagent de nombreuses caractéristiques de fonctionnement : accès à des supports variés, gestion dans la durée, versements et rachats libres. Ils répondent toutefois à des logiques patrimoniales différentes, notamment en matière de transmission.
À la différence de l’assurance-vie, le contrat de capitalisation ne se dénoue pas au décès de son titulaire : il entre dans l’actif successoral et peut, à ce titre, être transmis dans le cadre d’une succession ou faire l’objet d’une donation de son vivant. Cette caractéristique en fait un outil intéressant dans certaines stratégies de transmission, en complément d’autres dispositifs. Chaque situation étant particulière, ces choix méritent d’être étudiés au cas par cas, sous réserve de la réglementation en vigueur.
À quoi sert un contrat de capitalisation ?
Le contrat de capitalisation répond à plusieurs objectifs patrimoniaux complémentaires, que l’on peut combiner selon ses priorités.
Organiser
Structurer une épargne de moyen ou long terme au sein d’une enveloppe dédiée, cohérente avec votre stratégie globale.
Faire fructifier
Valoriser votre capital dans la durée grâce à une allocation ajustée à votre profil et à votre horizon d’investissement.
Transmettre
Anticiper la transmission de votre patrimoine grâce à un contrat qui peut être donné ou intégré à une succession.
Pour qui ?
Le contrat de capitalisation s’adresse à un large éventail de profils, ce qui constitue l’une de ses particularités.
Particuliers
Épargnants souhaitant faire fructifier un capital et préparer sereinement la transmission de leur patrimoine.
Dirigeants
Chefs d’entreprise cherchant à diversifier et organiser leur patrimoine personnel comme professionnel.
Personnes morales
Sociétés et holdings souhaitant placer une trésorerie durable dans un cadre patrimonial adapté.
L’éligibilité et l’intérêt d’un contrat de capitalisation, notamment pour une personne morale, dépendent de votre situation. Un accompagnement personnalisé permet de vérifier l’adéquation de la solution à vos objectifs.
Quelle fiscalité ?
La fiscalité du contrat de capitalisation s’apprécie en fonction de plusieurs éléments, notamment de la nature des gains, de la durée de détention et de la situation du titulaire. Elle s’inscrit dans le cadre défini par la réglementation en vigueur, susceptible d’évoluer.
En matière de transmission, le contrat de capitalisation présente des règles qui lui sont propres, distinctes de celles de l’assurance-vie, puisqu’il entre dans l’actif successoral. Ces aspects, comme le traitement fiscal des rachats ou des donations, doivent être étudiés au cas par cas, sous réserve de la réglementation applicable. Nous vous invitons à ne retenir aucune règle générale sans un examen précis de votre situation.
Cette page présente des informations générales et ne constitue pas un conseil fiscal personnalisé. La fiscalité applicable dépend de votre situation et de la réglementation en vigueur au moment de vos opérations.
Comment Citrus Patrimoine vous accompagne
Le contrat de capitalisation est un outil qui prend tout son sens lorsqu’il s’intègre à une stratégie patrimoniale d’ensemble. Notre rôle est de vous aider à déterminer s’il correspond à vos objectifs et de le mettre en place dans les meilleures conditions.
- Analyse de votre situation — nous prenons le temps de comprendre votre patrimoine, vos projets et vos priorités.
- Définition d’une stratégie — nous identifions la place du contrat de capitalisation parmi les solutions adaptées à vos objectifs.
- Sélection et mise en place — nous vous orientons vers un contrat cohérent avec votre profil et votre horizon.
- Suivi dans la durée — nous restons à vos côtés pour faire évoluer votre allocation au fil de vos besoins.
Découvrez également notre solution Plan Épargne Retraite (PER), complémentaire dans une réflexion patrimoniale de long terme, ou revenez à l’ensemble de nos services.
Questions fréquentes
Le contrat de capitalisation se dénoue-t-il au décès ?
Peut-on donner un contrat de capitalisation de son vivant ?
Une société ou une holding peut-elle en souscrire un ?
Quelle différence avec l’assurance-vie au quotidien ?
Parlons de votre projet patrimonial
Le contrat de capitalisation mérite d’être étudié au regard de votre situation. Échangeons pour définir la solution la plus adaptée à vos objectifs.
Citrus Patrimoine, courtier en assurance immatriculé à l’ORIAS en qualité de courtier en assurance (COA), membre du groupe Dinergie. Les informations présentées sur cette page ont une portée générale et ne constituent ni un conseil personnalisé ni une garantie de résultat.